Luc Bentz
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Luc BENTZ
Objet:
respectivement membre titulaire et membre suppléant de la formation spécialisée « examen des projets de textes » du Conseil commun de la fonction publique
Sur proposition de l'UNSA Fonction publique
Remplace:
M. Jérôme DARSY
Groupe:
Conseil commun de la fonction publique
suppleant
JORFTEXT000027788426
(source JORF)
nomination
01 Août 2013
01/08/2013
De:
Luc BENTZ
Objet:
membres du Conseil commun de la fonction publique
sur proposition de l'UNSA Fonction publique
suppléant
Remplace:
M. Guy BARBIER
Groupe:
Conseil commun de la fonction publique
suppleant
JORFTEXT000027042127
(source JORF)
nomination
08 Février 2013
08/02/2013
De:
Luc Bentz
Objet:
membres du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
représentant des organisations syndicales
sur proposition de l'UNSA fonction publique
membre suppléant
Remplace:
M. Guy Barbier
Groupe:
Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat (CSFPE)
suppleant
JORFTEXT000027004100
(source JORF)
nomination
30 Janvier 2013
30/01/2013
De:
Luc BENTZ
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Agence nationale pour les chèques-vacances
représentant des bénéficiaires de chèques-vacances
Remplace:
Mme Fabienne RANCINAN
Groupe:
Agence nationale pour les chèques-vacances
conseil_administration
JORFTEXT000020369164
(source JORF)
nomination
10 Mars 2009
10/03/2009
De:
Bentz (Luc)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
3° ca) Huit membres représentant les fédérations et confédérations syndicales de salariés ou de fonctionnaires
Suppléants représentant l'Union nationale des syndicats autonomes - UNSA Education
Groupe:
Conseil supérieur de l'éducation
Union nationale des syndicats autonomes (UNSA-Education)
suppleant
JORFTEXT000000788893
(source JORF)
nomination
20 Septembre 2006
20/09/2006
De:
Bentz (Luc)
Objet:
membre du conseil d'administration de la Caisse nationale des allocations familiales
personne qualifiée
sur désignation du ministre chargé de la sécurité sociale
Remplace:
M. Oger (Joël)
Groupe:
Caisse nationale des allocations familiales (CNAF)
conseil_administration
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000195690
(source JORF)
nomination
27 Octobre 1998
27/10/1998
De:
Luc Bentz
Objet:
membres des sections du Conseil économique et social (liste B)
courant
Section des problèmes économiques généraux, et de la conjoncture
Groupe:
Conseil économique, social et environnemental (CESE)
date_debut
=
"
1998-09-01
"
duree
=
"
deux ans
"
JORFTEXT000000374993
(source JORF)
nomination
20 Octobre 1998
20/10/1998
De:
Bentz (Luc)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
a) Au titre des vingt membres représentant les personnels enseignants titulaires et auxiliaires de l'enseignement public des premier et second degrés
Suppléants représentant le Syndicat des enseignants
Groupe:
Conseil supérieur de l'éducation
Syndicat des enseignants
suppleant
JORFTEXT000000566911
(source JORF)
nomination
24 Août 1997
24/08/1997
De:
Bentz (Luc)
Objet:
membres de la commission de recours du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
3
Sur proposition des organisations syndicales de fonctionnaires les plus représentatives
a) Membres titulaires
Au titre de l'Union des fédérations de fonctionnaires U.N.S.A
Groupe:
Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat (CSFPE)
JORFTEXT000000378571
(source JORF)
nomination
27 Septembre 1996
27/09/1996
De:
Bentz (Luc)
Objet:
membres de la commission de recours du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
3
Sur proposition des organisations syndicales de fonctionnaires les plus représentatives
a) Membres titulaires
Au titre de l'Union des fédérations de fonctionnaires U.N.S.A
Groupe:
Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat (CSFPE)
JORFTEXT000000534418
(source JORF)
nomination
19 Mars 1995
19/03/1995
De:
Bentz (Luc)
Objet:
membres des commissions administratives de reclassement
prévues à l'article 1er du décret no 94-993 du
16 novembre 1994
représentants des organisations syndicales de fonctionnaires de l'Etat les plus représentatives
3o
représentants de la Fédération de l'éducation nationale (F.E.N.)
Membre titulaire
Groupe:
Commissions administratives de reclassement (CAR)
JORFTEXT000000186774
(source JORF)
désignation
03 Février 1995
03/02/1995
De:
Bentz (Luc)
S.E. (F.E.N.)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
a) Au titre des vingt membres représentant les personnels enseignants titulaires et auxiliaires de l'enseignement public des premier et second degrés
Deuxième suppléant
Groupe:
Conseil supérieur de l'éducation
suppleant
JORFTEXT000000366797
(source JORF)
nomination
20 Septembre 1994
20/09/1994
De:
Bentz (Luc)
secrétaire national du syndicat des enseignants
Objet:
membres du Conseil national de l'information statistique
représentant de la Fédération de l'éducation nationale
Membre titulaire
Groupe:
Conseil national de l'information statistique (CNIS)
date_fin
=
"
1986-10-01
"
JORFTEXT000000546202
(source JORF)
nomination
11 Mars 1994
11/03/1994
De:
Bentz (Luc)
Objet:
membres de la commission centrale d'hygiène et de sécurité du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
3
Sur proposition des organisations syndicales de fonctionnaires les plus représentatives
a) Membres titulaires
Au titre de la Fédération nationale de l'éducation nationale (F.E.N.)
Groupe:
Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat (CSFPE)
JORFTEXT000000178723
(source JORF)
nomination
28 Mars 1993
28/03/1993
De:
Bentz (Luc)
(S.N.I.-P.E.G.C.)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
a) Au titre des vingt membres représentant les personnels enseignants titulaires et auxiliaires de l'enseignement public des premier et second degrés
Titulaire
Groupe:
Conseil supérieur de l'éducation
JORFTEXT000000708995
(source JORF)
nomination
26 Juin 1990
26/06/1990